"Condé" Ou "Hors - La - Loi"?La Fraude Financière, L'Éviction Forcée, Peut - Être Trop Indulgente.

La cinquième réforme du marché des capitaux nationaux a été lancée le 14 décembre par la Bourse de Shanghai, à la suite de l 'examen par la Commission centrale de réforme profonde du programme de mise en œuvre d' un mécanisme de retrait des sociétés cotées en bourse solide.

Selon les reporters économiques du XXIe siècle, les règles révisées de la Bourse de Shanghai - Shenzhen classent les quatre catégories de retrait obligatoire par catégorie de retrait de marché, catégorie financière, catégorie réglementaire, catégorie de contravention majeure et catégorie active, prévoient des procédures de retrait de marché pour chaque catégorie et affinent les quatre catégories d 'indicateurs.

Toutefois, certaines des règles relatives à la dénonciation dans la version ouverte de la sollicitation d'avis ont suscité des controverses sur le marché, en particulier en ce qui concerne les indicateurs relatifs aux « infractions graves».

Les Condé ont dû quitter le marché.

« les critères de sortie de la catégorie des infractions graves sont assez souples et les sociétés cotées en bourse sont plus faciles à falsifier. »Pendant l 'interview, un haut responsable du marché a parlé franchement.

Les critères d 'évaluation de la fraude financière sont précisés dans le questionnaire publié par la Deep Exchange de Shanghai sur les indicateurs de la catégorie des infractions graves, en plus des sous - catégories pour lesquelles les informations initiales faisaient état d' infractions graves.

Parmi les nouveaux éléments, on peut citer le fait que, d'après la décision administrative du Conseil de supervision, les sociétés cotées en bourse ont publié des rapports annuels qui contenaient de fausses informations, des déclarations trompeuses ou des omissions importantes, que le montant des bénéfices nets déclarés à l'extérieur chaque année pour la troisième année consécutive était supérieur à 100% du montant des bénéfices nets déclarés dans le rapport annuel de l'année en cours et que le montant total des bénéfices nets pour la troisième année s'élevait à plus d'un milliard de yuan;

Ou si le montant total des bénéfices fictifs pour la troisième année consécutive dépasse chaque année 100% du montant total des bénéfices déclarés à l'extérieur dans le rapport annuel de l'année en cours et atteint plus d'un milliard de yuan sur trois ans;

Or, pour la troisième année consécutive, le montant total faussement comptabilisé pour chaque rubrique du bilan dépasse chaque année 50% du montant net de l'actif déclaré à l'extérieur dans le rapport annuel de l'année en cours, et le total cumulé des fausses déclarations pour la troisième année est supérieur à 1 milliard de dollars (les données relatives à l'indicateur précédent sont calculées en valeur absolue si elles sont négatives).

« cette règle est étrange et met l 'accent sur « trois années consécutives »; et si la société cotée en bourse fait deux années consécutives de congé sans contrefaçon pendant la dernière année?C 'est ce qu' a dit un grand investisseur de billets dans la région de Pékin.

Selon l'investisseur, les sociétés cotées en bourse devraient être directement déclenchées lorsque la proportion de fausses couches dépasse le double du bénéfice net d'une année donnée.

En outre, la formulation "et" dans la nouvelle réglementation est controversée sur le marché.

Selon l'auteur de l'appel d'offres susmentionné, « même si la fraude financière a duré trois années consécutives, rien ne s'est produit, étant donné que la fausse augmentation n'a pas doublé le bénéfice net ou que la contrefaçon totale ne dépasse pas un milliard de dollars, et qu'elle n'entraîne pas de licenciement obligatoire ».

"Par exemple, j 'ai un bénéfice net de 50 millions de yuan par an, une augmentation fictive de 300 millions de yuan, pour la troisième année consécutive, 900 millions de yuan, un total de contrefaçons de moins d' un milliard de yuan, ne déclenche toujours pas une sortie de marché".

Selon les auditeurs de la région de Chine méridionale, le troisième critère de sortie est plus dissuasif lorsqu'il s'agit de « comptabiliser de manière frauduleuse le montant total de l'actif et du passif pour trois années consécutives, chaque année, au - delà de 50% du montant de l'actif net indiqué dans le rapport annuel de l'année en cours, et le montant total de l'actif frauduleux cumulé sur trois ans, au - dessus d'un milliard de dollars ».Étant donné que les fausses écritures financières sont comptabilisées de manière incorrecte dans le total et que, dans l'ensemble, le montant des fraudes financières peut être plus facilement déclenché en cas de double comptage.

Malgré cela, Wang qiyue, un investisseur de haut niveau, estime qu 'une fausse affaire dans l' industrie pharmaceutique, qui a suscité une grande préoccupation de la société, n 'a pas besoin de se retirer du marché en vertu de la nouvelle réglementation.

« le tableau des bénéfices est un faux de trois ans, mais ne dépasse pas 100% du bénéfice net de l'année en cours.Le bilan a établi que les états semestriels de 2016, 2017 et 2018 contenaient de fausses informations et que les augmentations monétaires étaient supérieures de 50% à l'actif net chaque année.Toutefois, en raison de la découverte de fausses découvertes en 2018, les fonds monétaires ont été corrigés après le rapport semestriel, ce qui a entraîné une augmentation fictive de moins de 50% de l'actif net pour la troisième année, ce qui ne correspond pas à l'objectif de 50% de l'actif net pour la troisième année consécutive. »Wang qiyue a indiqué que, les autorités de réglementation ayant découvert en temps voulu de graves fraudes dans une industrie pharmaceutique, les erreurs avaient été corrigées avant la troisième année consécutive de fausse couche, ce qui avait permis de maintenir la cotation sans atteindre les objectifs de sortie.

Toutefois, des investisseurs proches de la réglementation ont révélé à des journalistes de la presse économique du XXIe siècle que des sociétés telles que St Conde continueraient de se retirer de force du marché pour avoir déclenché une troisième infraction majeure.

Infraction majeure, sortie rapide.

Bien que controversée, l'adoption de nouvelles réglementations témoigne également de la volonté de réglementer la réforme du système de sortie.

Un expert de l'industrie a déclaré à un journaliste de l'économie du XXIe siècle qu'il n'existait pas d'indicateurs chiffrés de fraude financière dans une version antérieure des règles relatives à la dénonciation des marchés, ce qui, cette fois - ci, avait permis d'améliorer l'applicabilité et l'applicabilité de ces règles, ce qui représentait un progrès ou une exploration du point de vue de l'état de droit.

En réponse à la question de savoir si les critères de sortie ne sont pas stricts en cas de fausse information financière sur le marché, l'expert a estimé que les règles révisées de la bourse visaient à régler les cas de fraude particulièrement importants et particulièrement graves et que le déclenchement des normes par les sociétés cotées en bourse signifiait qu'elles étaient plus rapides que les procédures ordinaires de sortie.

« l'essentiel de la révision des règles est la rapidité avec laquelle les sociétés, qui sont particulièrement exposées aux fraudes financières, sont liquidées, ce qui représente un progrès par rapport aux règles antérieures.Auparavant, les sociétés cotées en bourse avaient été déclenchées par les normes financières et risquaient désespérément de se soustraire à la fraude.Cette nouvelle réglementation comble une lacune à cet égard en ce qu'elle ne vise pas expressément à contourner le retrait de la bourse.

Il convient de noter qu'en vertu de la loi sur l'exécution des mesures de révocation obligatoire des sociétés cotées en bourse en cas d'infraction grave, les sociétés cotées en bourse sont obligées de cesser de coter en bourse lorsqu'elles présentent de fausses informations, des déclarations trompeuses ou des omissions importantes dans le cadre de l'IPO, de La restructuration, de la publication des rapports annuels et lorsqu'elles sont condamnées par une sanction administrative de la Commission ou par un tribunal populaire.

De l 'avis d' un certain nombre de praticiens, le fait que les nouvelles réglementations soient à la traîne et que les fraudes financières ne déclenchent pas le déclassement des marchés ne signifie pas que les entreprises ne seront pas obligées de quitter le marché.Les fraudes financières commises par les sociétés cotées en bourse constituent une infraction grave et continuent d'être renvoyées aux services de sécurité publique ou de faire l'objet d'une sanction administrative de la part de la Commission de surveillance des activités de bourse, ce qui se traduit par un retrait forcé de la bourse, une plus grande souplesse de la part de l'autorité de surveillance et une complémentarité des règles de sortie.